Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHOU-CHOU'S
Numéro de dépôt :
1300842
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/1995
Présentation de la marque CHOU-CHOU'S
Déposée le 27 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SEMENADISSE-ESSNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOU-CHOU'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOU-CHOU'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOU-CHOU'S est expirée depuis le 27 février 1995.
SEMENADISSE-ESSNER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31